1. GESTION ÉDITORIALE

Alison Bouchez, entrepreneur individuel est en activité depuis 3 ans.
Située à LES SABLES D’OLONNE (85100), spécialisée dans le secteur des activités de santé humaine non classées ailleurs.
39 rue Léon & Léo David
85100 Les Sables d’Olonne
Téléphone : 0782373346
Mail : citronetbergamote@gmail.com

2. DIRECTRICE DE PUBLICATION

Alison Bouchez

3. CRÉATION ET CONCEPTION DU SITE INTERNET

Ce site est créé et animé par Alison Bouchez. 
Ce site est hébergé sur OVH, Située au 2 rue Kellerman, ROUBAIX (59100), entreprise spécialisée dans le secteur d’activité du traitement de données, hébergement et activités connexes. Son effectif est compris entre 1000 et 1999 salariés, son capital social est de 10 174 560,00 €. 

4. DROITS ET DEVOIRS DES UTILISATEURS

Les informations diffusées sur ce site sont la propriété de Citron & Bergamote.

Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord de Citron & Bergamote. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif.

En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d’une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , ce site a été déclaré auprès de la CNIL (déclaration en cours). Textes légaux (disponibles sur le site web de la CNIL : www.cnil.fr ) loi nº 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés, Délibération de la CNIL nº 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d’une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques, loi nº 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.

6. NOTRE POLITIQUE EN CE QUI CONCERNE LES COOKIES

La navigation sur notre site entraîne l’utilisation de cookies. Il s’agit de témoins de connexion, qui enregistrent des informations concernant votre parcours de navigation. Nous soulignons que les données recueillies sont anonymes. Les cookies contribuent à l’amélioration de notre site afin de faciliter votre navigation ultérieure et ils ont également pour but de permettre quelques mesures de fréquentation.

7. LIENS

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte aux droits d’auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l’objet d’une autorisation de Citron & Bergamote qui peut être sollicitée directement auprès de l’administrateur du site.

L’autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de Citron & Bergamote, et, s’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine de Citron & Bergamote sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d’insertion par liens.

8. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit interne français. La langue des mentions légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.